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1. Éditrice du site
Le site pulsationssensuelles.fr est édité par :
Hans Alisson Statut juridique : micro-entrepreneuse SIRET : 51031268900050 Numéro de TVA intracommunautaire : FR77510312689 Siège social : rue d’Artois, bâtiment A appartement 01, 59840 Pérenchies
Adresse électronique : contact@pulsationssensuelles.fr Délai de réponse indicatif : cinq jours ouvrés
Responsable de la publication : Hans Alisson
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
O2Switch Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand — France Téléphone : 04 44 44 60 40
3. Accès réservé aux personnes majeures
Ce site traite de sexualité entre adultes et propose des contenus réservés à un public averti.
Son accès est strictement réservé aux personnes âgées de dix-huit ans révolus.
Un dispositif de vérification de l’âge est présenté à l’entrée du site. En poursuivant la navigation, l’utilisatrice ou l’utilisateur déclare être majeur au regard de la législation de son pays de résidence.
Il appartient aux personnes exerçant l’autorité parentale d’empêcher l’accès des mineurs à ce type de contenus, notamment par l’usage de dispositifs de contrôle parental.
4. Propriété intellectuelle
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5. Liens externes
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Ces liens sont proposés à titre documentaire. Pulsations Sensuelles n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent.
La présence d’un lien ne vaut ni approbation ni partenariat.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Pulsations Sensuelles a désigné le médiateur suivant :
EN ATTENTE
Le recours à la médiation suppose qu’une réclamation écrite ait été préalablement adressée à Pulsations Sensuelles et soit restée sans réponse satisfaisante.
7. Données personnelles et cookies
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Les modalités de collecte, les finalités, les durées de conservation et les moyens d’exercer vos droits sont détaillés dans notre [politique de confidentialité].
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Pour les exercer : contact@pulsationssensuelles.fr
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, à l’adresse cnil.fr.
8. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre documentaire et pédagogique.
Elles ne constituent ni un avis médical, ni un avis psychologique, ni un avis juridique, et ne remplacent pas l’accompagnement d’un professionnel qualifié.
Les pratiques décrites concernent des adultes consentants et comportent des risques. Leur mise en œuvre relève de la seule responsabilité des personnes concernées.
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9. Crédits
Les illustrations et photographies du site sont produites par ou pour Pulsations Sensuelles.
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10. Droit applicable
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